Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) PERMALI COMPOSITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHENOGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERMALI COMPOSITES domicilié(e) 8, Rue André Fruchard, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2120090) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 340 759 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2120090) - France.
La marque PHENOGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERMALI COMPOSITES (Société Anonyme) - 8, Rue André Fruchard, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2120090) - France - SIREN 342340759
CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2120090) - France
Renouvellement sans limitation le 25 juin 1998 n°2120090 - Publication au BOPI 1998-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Inscription le 30 mai 1995 - Transmission de propriété n°185583 - Publication au BOPI 1995-05-30
Pièces de bâti, de support, de calage, d'isolation, de structure, de mécanisme, et toute autres pièces mécaniques pour machines, machines-outils, moteurs, toutes ces pièces étant en matériaux composites à base de résines et de fibres.Pièces de bâti, de support, de calage, d'isolation électrique, de structure, de mécanisme et toutes autres pièces constitutives de machines électriques, électrotechniques, transformateurs, machines et appareils électroniques, toutes ces pièces étant en matériaux composites à base de résines et de fibres.Pièces de bâti, de support, de calage, d'isolation, de structure, de mécanisme et toutes autres pièces constitutives d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ou de fluides, d'unités ou centrales de production d'énergie, toutes ces pièces étant en matériaux composites à base de résines et de fibres.Pièces de bâti, de support, de calage, d'isolation, de structure, de mécanisme, de carrosserie, de moteur et toutes autres pièces mécaniques pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, toutes ces pièces étant en matériaux composites à base de résines et de fibres.Matériaux composites bruts ou mi-ouvrés à base de résines et de fibres; planches, plaques, panneaux, tubes, anneaux, profilés, baguettes, feuilles et autres pièces en ces matériaux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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